CHANEL vs JONAK – La maison de luxe obtient gain de cause pour parasitisme avec la reprise du célèbre modèle « slingback »

Créé en 1957, le modèle « slingback » bicolore beige et noir de la maison CHANEL est devenu l’un des modèles récurrents de ses collections depuis 2015.

Le 17 décembre 2020, la maison de luxe a introduit une action en parasitisme à l’encontre des sociétés JONAK en visant la reprise de certains de ses modèles de chaussures.

Le 17 octobre 2022, le tribunal de commerce de Paris a écarté du champ du parasitisme plusieurs modèles, dont les célèbres « slingback », pour ne reconnaître que la reprise des sandales CHANEL à chaîne entrelacée de cuir avec la commercialisation des sandales IVANA par les sociétés JONAK.
En appel, la Cour reconnaît cette fois que le modèle « slingback » bicolore beige et noir de CHANEL jouit d’une réelle notoriété et constitue une valeur économique individualisée.

Dans ce cadre, malgré certaines différences relevées entre les modèles (qualité des chaussures, système de bride utilisé et couleur du talon), la Cour d’appel de Paris constate que l’impression visuelle d’ensemble entre la « slingback » de CHANEL et les modèles DHAPOU et DHAPOP des sociétés JONAK est très proche.
Cette proximité est d’autant plus renforcée par le choix opéré par ces dernières de décliner les modèles bicolore beige/noir en versions à talon bas et à talon haut sur le modèle de CHANEL.

L’effet de gamme est cependant écarté puisque CHANEL ne parvient pas à démontrer la présence de ses modèles dans toutes les couleurs au moment où auraient été commercialisées les modèles litigieux des sociétés JONAK.

La Cour relève par ailleurs que les publications sur les différents réseaux sociaux des sociétés JONAK (Instagram, TikTok) reprennent l’univers de CHANEL et en déduit une véritable intention de se placer dans le sillage de la maison de luxe.

Par conséquent, au comportement parasitaire des sociétés JONAK d’ores et déjà reconnu par le tribunal de commerce avec la commercialisation de ses sandales IVANA, la Cour d’appel de Paris ajoute la commercialisation des modèles DHAPOU et DHAPOP reprenant le modèle iconique de CHANEL « slingback ».

S’agissant du préjudice, la Cour relève un préjudice économique résultant de la dilution du caractère attractif des produits de luxe CHANEL avec la vente d’alternatives à bas prix et un préjudice moral du fait de la banalisation de ses créations emblématiques entraînant une diminution de leur pouvoir d’attraction auprès du public.

Pour toutes ces raisons, la condamnation des sociétés JONAK augmente significativement en cause d’appel, passant de 17.500 euros à 180.000 euros, dont 150.000 euros au titre du préjudice économique et 30.000 euros au titre du préjudice moral.

A noter que dès la première instance, CHANEL a préféré écarter toute demande fondée sur la propriété intellectuelle et concentrer ses demandes uniquement sur le terrain du parasitisme.